Déposée le 17 février 1988 par la Société Anonyme (SA) EPONYME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASCAL MORABITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPONYME domicilié(e) 16 place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2106771) - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 177 029 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL Jean-Loup EPONYME domicilié(e) (dossier no 2106771) - France.
La marque PASCAL MORABITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPONYME S.A. - 16 place Vendôme, 75001 PARIS (dossier no 2106771) - France - SIREN 409177029
ROUSSEL Jean-Loup EPONYME - (dossier no 2106771) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Renouvellement sans limitation le 2 février 1998 n°2106771 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 26 octobre 1999 - Gage constitué n°288048 - Publication au BOPI 1999-10-26
Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247745 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 14 octobre 1997 - Saisie notifiée n°244221 - Publication au BOPI 1997-10-14
Inscription le 8 janvier 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°247744 - Publication au BOPI 1998-01-08
Inscription le 15 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59273 - Publication au BOPI 1992-01-15
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons;parfumerie, huiles essentielles;cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);bijouterie;joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtement pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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